Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANGLAIS APPRIVOISE
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1662982
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2001
L\'ANGLAIS APPRIVOISE de LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE

Présentation de la marque L'ANGLAIS APPRIVOISE

Déposée le 21 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ANGLAIS APPRIVOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) 9, rue Méchain, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET Hélène PETIT - France.

La marque L'ANGLAIS APPRIVOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANGLAIS APPRIVOISE est expirée depuis le 21 mai 2001.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES DOSSIERS 80 , NATHAN INTERNATIONAL , PANIQUE ET CHOCOLAT , TOUTES LES COULEURS EN NOIR ET BLANC , EASY PEASY , BAMBIN , CRYPTO , MUSIMAGES , MUSICALINS , INSIDE NEWS


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE Société Anonyme - 9, rue Méchain, 75014 PARIS - France


le CABINET Hélène PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Supports d'enregistrements magnétiques enregistrés, disques acoustiques, programmes d'ordinateur enregistrés.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres scolaires et ouvrages parascolaires;articles pour reliures;photographie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;papeterie;matériel pour les artistes;pinceaux, matériel pour le dessin et la peinture;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction, ou d'enseignement (l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.